Le dépositaire belge Euroclear a entamé le déblocage d’actifs appartenant à des investisseurs russes sans licence du Bureau de contrôle des actifs étrangers (OFAC) du Trésor américain, informe RBC se référant à un courtier impliqué dans ces opérations.
Le service de presse du dépositaire national de règlement russe (NSD) a confirmé à RBC avoir reçu des précisions d’Euroclear sur la procédure. “Le NSD continue d’aider ses clients à débloquer leurs avoirs. Les explications fournies par Euroclear ont été transmises aux clients du dépositaire”, a indiqué le dépositaire russe.
Selon l’avocat Gleb Boïko du cabinet NSP, trois cas de déblocage réussis ont déjà été recensés auprès de différents courtiers. Il a précisé que ce nouveau dispositif du dépositaire européen avait été validé il y a environ six semaines.
En l’absence de toute participation d’acteurs ou d’institutions financières américaines, Euroclear n’exige plus de licence de l’agence gouvernementale américaine, même si les actifs sont liés aux États-Unis. Euroclear aura besoin uniquement d’une licence des autorités belges, a-t-il conclu.
TASS